1. Éditeur du site
Le service Muslim Map (ci-après « le Service ») est édité par :
- Raison sociale : Ummah Rise LLC
- Forme juridique : Limited Liability Company (LLC) de droit américain
- État d'immatriculation : Nouveau-Mexique (New Mexico), États-Unis
- Adresse du siège : 1209 Mountain Road PL NE STE N, Albuquerque, NM 87110, USA
- EIN (Employer Identification Number) : 98-1870866
- Email : contact@muslim-map.net
2. Directeur de la publication
Le représentant légal de Ummah Rise LLC.
3. Paiements — Merchant of Record
L'ensemble des paiements effectués sur le Service (abonnements Pro, options Boost, etc.) sont traités par notre revendeur officiel Paddle.com Market Limited, qui agit en tant que Merchant of Record. Paddle gère la facturation, la collecte des taxes applicables (TVA, sales tax) et les remboursements. Voir la politique de remboursement et les CGU pour plus de détails.
4. Hébergement
Le Service est hébergé sur l'infrastructure de :
- Cloudflare, Inc. — 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis — cloudflare.com
- Supabase Inc. (base de données, authentification, stockage) — 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour — supabase.com
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le Service (textes, graphismes, logo, code source, base de données structurée) est protégé par les droits américains et internationaux de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Les contenus déposés par les utilisateurs (avis, photos, suggestions de commerces) restent leur propriété, mais l'utilisateur concède à Muslim Map une licence non exclusive, gratuite et mondiale pour les diffuser dans le cadre du Service (voir les CGU).
6. Données cartographiques
Les fonds de cartes sont fournis par OpenStreetMap et ses contributeurs, sous licence ODbL. Le calcul d'itinéraire est assuré par OSRM.
7. Signalement de contenu illicite
Tout contenu illicite peut être signalé à l'adresse contact@muslim-map.net. Chaque avis publié dispose également d'un bouton de signalement direct. Les contenus manifestement illicites sont retirés dans les meilleurs délais.
8. Contact
Pour toute question : contact@muslim-map.net ou via le formulaire de contact.